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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS
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PARFUM DE MOUTARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM DE MOUTARDE
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3730813
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
PARFUM DE MOUTARDE de SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D\'ORLEANS

Présentation de la marque PARFUM DE MOUTARDE

Déposée le 16 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARFUM DE MOUTARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS domicilié(e) 236 Rue du Faubourg Bannier - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA.. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PARFUM DE MOUTARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE MOUTARDE est expirée depuis le 16 avril 2020.

SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN POURET Parfum de Moutarde Produit de France , LOIRE VALLEY , 30''SECONDES , Parfum de Vinaigre , MARTIN POURET Depuis 1797l'Epicerie créative pour une cuisine gourmande Parfum de Cuisine , PARFUM DE CUISINE , PARFUM DE SEL , MARTIN POURET , VINAIGRE D'ORLEANS MARTIN POURET , MARTIN POURET VINAIGRE D'ORIGINE


SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, société à responsabilité limitée - 236 Rue du Faubourg Bannier - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France - SIREN 086080298


SODEMA CONSEILS, SA.. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581194 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Moutarde.